Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine des Fougères
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES CHATEAUX SAUVAGEONNE ET FOUGERES Groupement Foncier Agricole

Numéro de dépôt :
99780063
Date de dépôt :
05/03/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2009

Présentation de la marque Domaine des Fougères

Déposée le 5 mars 1999 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES CHATEAUX SAUVAGEONNE ET FOUGERESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine des Fougères » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES CHATEAUX SAUVAGEONNE ET FOUGERESTODO domicilié(e) 34700 SAINT JEAN DE LA BLAQUIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque Domaine des Fougères a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Fougères est expirée depuis le 5 mars 2009.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES CHATEAUX SAUVAGEONNE ET FOUGERES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE SARTRE , Château la Sauvageonne , CHATEAU GIRARD TIFFRAY Appellation LUSSAC ST EMILION contrôlée.


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES CHATEAUX SAUVAGEONNE ET FOUGERES Groupement Foncier Agricole - 34700 SAINT JEAN DE LA BLAQUIERE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.